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GUIDE POUR LA RÉDACTION ET LA
PRÉSENTATION DES THÈSES
A L’USAGE DES DOCTORANTS *
Valoriser les thèses en privilégiant l’internet …. 3 Valoriser dans le respect de la réglementation …. 4 Comment structurer sa thèse pour faciliter sa diffusion : éléments obligatoires . 5 Comment présenter sa thèse pour favoriser sa lisibilité . 8 * Le présent guide concerne les thèses de doctorat au sens propre du terme, à l’exclusion des thèses d’exercice enmédecine ou odontologie.
Reproductions sur d’autres supports. 13 ANNEXE 1 : EXEMPLES DE PRESENTATION DE LA BIBLIOGRAPHIE. 167.1.1 Présentation des références bibliographiques pour des documents sur support papier . 16 Présentation des références bibliographiques pour des documents électroniques. 19 ANNEXE 2 : Modèle de présentation de page de titre . 23 Des textes qui régissent les études doctorales1, il ressort que la thèse est à la fois : − l’aboutissement d’un travail de recherche − un exercice académique validé par l’obtention d’un grade universitaire − un document riche d’informations scientifiques originales.
Le rayonnement de la recherche scientifique française et des établissements de soutenancetout comme les intérêts de carrière du nouveau docteur appellent à l’évidence à unevalorisation optimale des thèses.
− facilement repérées, c’est-à-dire signalées dans différents catalogues ou bases de données : le catalogue de la bibliothèque de l’établissement de soutenance, le cataloguecollectif de l’enseignement supérieur (Sudoc, http://www.sudoc.abes.fr) et des outils designalement spécialisés.
− facilement accessibles, tant dans la bibliothèque de l’établissement de soutenance que sur l’internet ou encore par l’intermédiaire de reproductions ou produits dérivés.
conservées dans de bonnes conditions (sur support électronique, sous forme de − protégées de la contrefaçon et des utilisations abusives, selon les volontés de l’auteur et 1.1 Valoriser les thèses en privilégiant l’internet …
L’évolution des technologies et des pratiques conduit aujourd’hui à privilégier la diffusionélectronique sur l’internet, sans exclure bien entendu d’autres modes de diffusion. Cetteoption est fondée sur plusieurs constats : − les thèses sont désormais produites dans leur quasi totalité sous forme numérique.
− l’équipement informatique tant des institutions que des particuliers ouvre un vaste champ 1 Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale ; arrêtés des 6 janvier 2005 et 7 août 2006 relatifs à lacotutelle internationale de thèse ; arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses, arrêté du 7 août 2006relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses outravaux présentés en soutenance en vue du doctorat.
− ces technologies favorisent un accès convivial, souple et enrichi aux thèses numérisées : interrogations réparties, rapidité de la diffusion, hypertexte, multimédia, etc.
1.2 Valoriser dans le respect de la réglementation …
Dans la mesure où les thèses relèvent à la fois de la réglementation relative à l’accès auxdocuments administratifs2, du droit de la propriété intellectuelle3, leur diffusion estsubordonnée à plusieurs autorisations : − le chef de l’établissement de soutenance peut protéger à titre exceptionnel des informations confidentielles. Sous réserve de cette clause de confidentialité, la thèse estconsultable au sein de l’établissement de soutenance (en premier lieu dans la bibliothèque)ou encore, pour les thèses sous forme papier, dans le cadre du prêt entre bibliothèques ; − l’autorisation de l’auteur (des auteurs) de la thèse pour toute diffusion plus large, qu’il s’agisse de la diffusion sur l’internet ou de l’édition sur d’autres supports (édition papier,microformes, cédérom, DVD, etc.). À chaque support de diffusion doit correspondre uneautorisation particulière. Ces autorisations sont révocables ; − le cas échéant, l’autorisation des ayants droit si la thèse comporte des œuvres ou extraits significatifs d’œuvres relevant de la propriété d’autres auteurs ou si la thèse peut porteratteinte aux droits à l’image, à la vie privée. Dans certains cas, ces autorisations peuventêtre simplifiées.4 Les doctorants sont invités à s’informer auprès de leur établissement (école doctorale, servicecommun de documentation, service interuniversitaire de coopération documentaire…) deleurs droits et devoirs en la matière.
Le présent guide a pour objet d’aider les doctorants pendant la phase de rédaction de leurthèse pour permettre une meilleure valorisation de leur travail. Ils trouveront ci-après desrecommandations relatives à la structuration logique et à la présentation de leur thèse.
2 Code du patrimoine, Livre II3 Code de la propriété intellectuelle4 Accords sectoriels sur l’utilisation des œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherchehttp://www.education.gouv.fr/bo/2007/5/MENJ0700078X.htm 2 Comment structurer sa thèse pour faciliter sa diffusion : En relation avec ses écoles doctorales, chaque établissement diffuse auprès des doctorants lesconsignes à suivre pour la présentation des thèses. Ces consignes peuvent prendre la forme demodèles5 de documents ou de feuilles de style6 à respecter. On pourra se reporter utilement àla norme Si l’établissement choisit de recommander leur utilisation, les modèles de documents etfeuilles de style proposés doivent obligatoirement contenir les éléments qui suivent, afind’assurer une certaine cohérence de présentation au plan national et de faciliter le signalementet la consultation de la thèse.
Il appartient en outre aux établissements et écoles doctorales qui préconisent l’usage defeuilles de style ou de modèles de document de mettre en place les formations permettant defamiliariser leurs doctorants avec les outils choisis.
2.1 Page de titre
− le nom de l'établissement ou des établissements qui délivrent le doctorat et le nom de l’école doctorale. Dans le cas d’une cotutelle internationale de thèse, mentionner le nomde chacun des établissements ; − le champ disciplinaire dans lequel est soutenue la thèse ; − le titre de la thèse ou l’intitulé des principaux travaux ; − les noms et prénoms du directeur de recherche. Dans le cas d’une thèse en cotutelle, les noms et prénoms des directeurs de recherche ; − les noms et prénoms des membres du jury.
2.2 Pages liminaires7
5 Fichiers informatiques de consignes permettant de produire des documents conformes à un document modèle6 Ensemble de règles informatiques de présentation du document utilisables par les logiciels bureautiques7 Les pages liminaires suivent la page de titre et précèdent la table des matières. Outre les éléments obligatoiresénoncés ci-dessus, elles peuvent comporter une dédicace, une épigraphe, des remerciements.
− l'intitulé et l'adresse de l'unité ou du laboratoire où la thèse a été préparée ; − dans le cas d’une thèse en cotutelle internationale, si la langue de la thèse n’est pas le français, un résumé substantiel en français est requis en sus du résumé prévu ci-dessus.
2.3 Table des matières8
La table des matières est placée de préférence en début de document, après la page de titre etles pages liminaires. La liste des documents placés en annexe à la thèse doit être donnée à lafin de la table des matières. La table des matières peut être suivie de tables particulières :figures, illustrations, etc.
Dans le cas d’une thèse sur travaux, la liste des documents qui la composent se substitue à latable des matières.
2.4 Corps de la thèse
La thèse est divisée en ensembles hiérarchisés. Par exemple : parties subdivisées en chapitres,chapitres composés de sous chapitres, eux-mêmes composés de paragraphes.
Les notes doivent être générées de manière automatique.
Les œuvres ou extraits d’œuvres d’un auteur tiers font l’objet d’une mise en forme spécifiquedestinée à favoriser la gestion des droits de diffusion.
2.5 Sources
− les sources primaires, composées de documents de première main (ex. archives écrites ou imprimées …) auxquelles il est fait référence dans la thèse ; 8 La table des matières est la liste des titres de chapitres (divisions et subdivisions avec leur numéro)accompagnés de leurs numéros de page − les sources secondaires : documents donnés comme information bibliographique supplémentaire, et énumérés dans une liste dite “ Bibliographie ”.
2.6 Annexes
Si des documents utilisés pour la thèse sont proposés en annexe (une édition de texte, unprotocole d’enquête, un résumé d’expérience …), une liste doit en être dressée et figurer à lafin de la table des matières (voir ci-dessus).
2.7 Index
L’index général ou les index thématiques (de noms propres …), s’ils existent, doivent êtregénérés de façon automatique.
3 Comment présenter sa thèse pour favoriser sa lisibilité Les recommandations qui suivent ont pour but de standardiser9 la présentation des thèses en vue de faciliter leur lisibilité, leur identification, leur diffusion et leur conservation.
3.1 Règles de présentation générale
Afin d’assurer une bonne impression de la thèse, il est recommandé de : − choisir un caractère de bonne lisibilité d'une taille suffisante : 12 points en moyenne ;− taper le texte avec un interligne simple qui peut être agrandi ; − laisser une marge de 2,5 cm à gauche et à droite, 1,5 cm minimum en haut, 2 cm 3.2 Page de titre
− le nom de l’établissement ou des établissements et le nom de l’école doctorale qui délivrent le grade de docteur. Le nom de l'établissement ou des établissements doiventapparaître sous leur forme administrative ; on peut leur adjoindre le nom usuel qu'ils sesont donné, dans la forme prescrite par l’établissement. De même, il convient de suivre lesprescriptions de l’établissement de soutenance pour les formes désignant les composantes.
UNIVERSITE PARIS VII – DENIS DIDEROTUniversité Paris VII est le nom administratifDenis Diderot est le nom qu'elle s'est donné.
− le champ disciplinaire dans lequel est soutenue la thèse ; − les noms et prénoms de l'auteur. La règle administrative10 veut que soit utilisé d'abord le nom patronymique, suivi éventuellement du nom d’usage, qu’il résulte du mariage ou dela filiation. Les deux noms sont indexés et interrogeables dans les catalogues et bases designalement des thèses. Les mentions « épouse », « époux » « dit » ou « née » ne doiventpas être utilisées.
9 Norme ISO 7144:1986 , norme expérimentale AFNOR Z41-006, octobre 198310Code civil, Instruction générale du 29 mars 2002 relative à l'état civil Pour qu'il n'y ait pas de confusion possible entre les noms et prénoms de l'auteur, les nomssont en majuscules, les prénoms sont en minuscules. Si les noms ou les prénomscomportent des accents ou caractères diacritiques, ils doivent être saisis ; − le titre de la thèse ou l’intitulé des principaux travaux ; − les noms et prénoms du directeur de la thèse. Inscrire les noms en majuscules et les prénoms en minuscules. Si les noms ou les prénoms comportent des accents ou caractèresdiacritiques, ils doivent être saisis. S'il y a deux directeurs, mentionner en premier ledirecteur principal. Pour les thèses qui sont soutenues dans le cadre d'une cotutelleinternationale, utiliser une barre oblique "/" pour séparer les deux directeurs de thèse ; − les noms et prénoms des membres du jury. Inscrire les noms en majuscules et les prénoms en minuscules. Si les noms ou les prénoms comportent des accents ou caractèresdiacritiques, ils doivent être saisis.
Un modèle de présentation est présenté à titre indicatif en annexe.
3.3 Pages liminaires
− le résumé en français. Le résumé doit comporter au maximum 1700 caractères, espaces compris. Il doit être précis et permettre de comprendre comment le sujet est abordé. Il est
distinct du résumé substantiel en français qui est nécessaire dans le cas d’une thèse en
cotutelle internationale, si la langue de la thèse n’est pas le français.
− le résumé en anglais pour le signalement de la thèse dans des bases de données internationales. Il doit comprendre au maximum 1700 caractères, espaces compris.
− les mots clés en français. L'étudiant choisit les mots clés en fonction de la terminologie en vigueur dans sa discipline. La bibliothèque de l’établissement peut également aiderl'auteur à les définir. Elle mettra les mots choisis par l’auteur en cohérence avec lesvocabulaires en usage dans les catalogues collectifs.
− l'intitulé et l'adresse de l'unité ou du laboratoire de rattachement où la thèse a été préparée, s’ils ne figurent pas en page de titre, selon les formes prescrites par l’établissement desoutenance.
3.4 Bibliographie
Le candidat présentera les différentes sources auxquelles il a eu recours d'une manière claire,cohérente, ordonnée, conforme aux normes en vigueur et aux usages de la discipline. Il peutprendre conseil auprès de la bibliothèque.
Des exemples sont présentés en annexe de ce guide.
3.5 Numérotation des pages
La pagination doit commencer dès la page de titre, être continue et englober annexes,illustrations, tableaux, .graphiques.
Les établissements et leurs écoles doctorales ont la possibilité de maintenir le dépôttraditionnel sous forme papier, s’ils ne sont pas prêts au dépôt sous forme électronique. Dansle cas d’un dépôt électronique, il se fait dans l’application spécifiée par l’établissement.
4.1 Le dépôt sous forme papier
4.1.1 Avant la soutenance
Au moins trois semaines avant la soutenance, le doctorant dépose au service du doctorat : − Outre les exemplaires destinés aux membres du jury, le doctorant fournit deux exemplaires destinés à la bibliothèque.
− Le formulaire d’enregistrement de thèse soutenue sous forme papier complété en deux exemplaires. En particulier, l’auteur autorise ou non la diffusion sur Internet de sa thèse,par l’établissement de soutenance. Cette autorisation, qui ne confère à l’établissementaucune exclusivité, est révocable par l’auteur. Le modèle de ce formulaire figure sur lesite de la sous-direction des bibliothèques et de l’information scientifique.(http://www.sup.adc.education.fr/bib/Acti/These/formulairetheses.rtf) 4.1.2 Après la soutenance
Si lors de la soutenance le jury a demandé des corrections, le nouveau docteur dispose d’undélai de trois mois pour y procéder. La thèse corrigée est déposée en deux exemplaires dansles mêmes conditions que ci-dessus.
4.2 Le dépôt électronique
4.2.1 Avant la soutenance
Au moins trois semaines avant la soutenance, le candidat dépose au service du doctorat uneversion complète de sa thèse sous forme électronique (fichiers de texte, fichiers multimédia,polices particulières de caractères, etc.) à charge pour l’établissement de vérifier la lisibilité etla conformité de format des documents déposés. Si le doctorant enrichit le modèle dedocument recommandé par son établissement et son école doctorale, il doit indiquerclairement ses modifications.
Il fournit avec l’aide du service commun de documentation ou du service interuniversitaire decoopération documentaire de son établissement les métadonnées11 décrivant la thèse, dansl’application retenue par son établissement de soutenance, celle-ci devant être conçue pour 11 Informations structurées décrivant le document électronique et permettant son utilisation, sa gestion, sadiffusion, son archivage.
être interopérable avec le format d’échange TEF12. En particulier, l’auteur autorise ou nonl’établissement de soutenance à diffuser sa thèse sur Internet. Cette autorisation, qui neconfère à l’établissement aucune exclusivité, est révocable par l’auteur.
Il fournit en outre des exemplaires sur support papier destinés aux membres du jury lorsquel’établissement n’assure pas lui-même l’impression de la thèse à partir du support numérique 4.2.2 Après la soutenance
Comme dans le cas du dépôt sous forme papier, si lors de la soutenance le jury a demandé descorrections, le nouveau docteur dispose d’un délai de trois mois pour y procéder. La thèsecorrigée est déposée dans les mêmes conditions que ci-dessus, accompagnée de sesmétadonnées.
12 TEF Thèses électroniques françaises http://www.abes.fr/abes/documents/tef/index.html 5.1 Signalement
- dans le catalogue de la bibliothèque de l’établissement de soutenance - dans le catalogue collectif des établissements d’enseignement supérieur (Système universitaire de documentation, Sudoc) accessible à l’adressehttp://www.sudoc.abes.fr Elle gagne en outre à être recensée dans des bases bibliographiques spécialisées faisantréférence dans la communauté scientifique correspondante.
5.2 Consultation
Sauf clause de confidentialité, toute thèse doit au minimum pouvoir être consultée dans labibliothèque de l’établissement ou encore, pour les thèses sous forme papier, parl’intermédiaire du prêt entre bibliothèques.
Par ailleurs, toute thèse non confidentielle déposée dans les conditions ci-dessus sera, sousréserve de l’accord de l’auteur, accessible sur Internet à l’initiative de l’établissement desoutenance. Un lien sera créé entre la notice catalographique et le document en ligne.
5.3 Thèses confidentielles
Le caractère confidentiel d'une thèse est déterminé par le président de l'université ou ledirecteur de l'établissement. Une thèse confidentielle n'est ni reproduite, ni communiquée, nidiffusée avant la fin de sa période de confidentialité13.
5.4 Reproductions sur d’autres supports
Avec l’accord de l’auteur ou à sa demande, les établissements de soutenance ou d’autresopérateurs comme l’Atelier national de reproduction des thèses de Lille (ANRT) peuventproduire et commercialiser des reproductions de la thèse (édition papier, microformes,versions électroniques). Chaque support suppose une autorisation spécifique des auteurs etayants droit.
5.5 Archivage
La version de soutenance de la thèse sous forme papier, éventuellement corrigée, estconservée à la bibliothèque, au service commun de documentation ou au serviceinteruniversitaire de coopération documentaire de l’établissement de soutenance.
L’établissement de soutenance transmet la version de soutenance (éventuellement corrigée) dela thèse sous forme électronique au Centre informatique national de l’enseignement supérieur(Cines) et à l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur (Abes) qui en assurent unarchivage électronique de sécurité.
service commun de documentation .3, 4, 9, 10, 11, 13, 14 7 ANNEXE 1 : EXEMPLES DE PRESENTATION DE LA La description de la bibliographie doit permettre au lecteur de retrouver le document signalé.
La présentation et la ponctuation peuvent varier selon les disciplines, mais l'ensemble doit êtrecohérent, précis, lisible. Chaque élément doit être nettement séparé de l'élément suivant (parun point ou un tiret.). La même présentation doit être suivie tout au long de la publication.
Les principaux formats par défaut des logiciels de gestion de bibliographie sont acceptés.
7.1.1 Classement des références
On peut classer les références par ordre alphabétique des noms d'auteur, ou du titre lorsque lapublication est anonyme ; on peut également les classer par ordre d'apparition dans le texte. Ilest vivement conseillé de les numéroter, avec renvoi depuis le texte vers la bibliographie.
7.1.2 Rédaction des références
Les indications données ci-après pour la rédaction des références ont pour but de rappeler leséléments importants d'une citation et proposent un ordre cohérent. Elles ne constituent pas unenorme.
Les documents utilisés pour une thèse peuvent se trouver sur des supports différents : papierou électronique (cédérom, base de données, en ligne sur l’Internet). La présentation desréférences varie en fonction du type de document, qu’il est recommandé d’indiquer entrecrochets à la suite du titre.
Il n'est pas obligatoire d'aller à la ligne entre les éléments de la citation. La virgule entre lenom et le prénom des auteurs est facultative.
Il importe de donner une référence aussi complète que possible, mais tous les éléments de ladescription ne peuvent pas toujours être renseignés.
7.1.3 Présentation des références bibliographiques pour des documents sur
support papier
Voici quelques exemples types donnés à titre indicatif.
Pour les cas complexes, se référer à la norme AFNOR Z 44-005, Référencesbibliographiques, contenu, forme et structure. 7.1.3.1 Articles de périodiques
NOM14 Prénom15Titre de l'articleTitre de la revue16(obligatoire), ISSN (facultatif), Année(obligatoire), tome, n° du fasc.
RADTKE-DELACOUR Anne, Produire pour le Reich. Les commandes allemandes àl’industrie française : 1940-1944. Vingtième siècle, 2001, vol.70, n°70, p. 99-116.
WELCH Elizabeth, ZABALETA Ignacio, FOJACO Rita, et al. Aneurysm of the rightventricular outflow tract : a complication of aorta-main pulmonary (central) shunt.
Pediatr. Cardiol., 1991, 12, 4, p. 229-232 Exemple d'un article tiré de l'Encyclopédie Médico-Chirurgicale :CHEVALIER Th., MIGNON M. Motricité de l'estomac et de l'intestin grêle. Encycl.
Méd. Chir.,
Gastroentérologie, 1, 9000-A20, 1988, 6 p.
7.1.3.2 Ouvrages, chapitre d'un ouvrage collectif
Ordre des éléments de la citation : NOM PrénomTitre de l'ouvrage. Nième Edition.
Ville d'édition : éditeur, année d'édition, nombre de vol., nombre de pages. (Titre de la collection ; n° dans la collection) Exemples :ouvrage ayant plusieurs auteurs GUICHARD Jean, HUTEAU Michel. Psychologie de l'orientation [texte imprimé]. 2eéd. Paris : Dunod, 2006, XIII-394 p. (Psycho sup) The social mind : cognitive and motivational aspects of interpersonal behavior / ed. byJoseph P. FORGAS, Kipling D. WILLIAMS, Ladd WHEELER. Cambridge, NewYork, Oakleigh : Cambridge University Press, cop. 2001, XVI-444 p.
citation d'un chapitre d'un ouvrage collectifOPPENHEIM D. L'enfant, son cancer, ses parents, ses soignants. Cancers de l'enfant /ed. par Jean LEMERLE. Paris : Flammarion, 1989, p. 218-231. (Encyclopédie descancers) 14 Lorsqu'il y a plus de 3 noms, on peut se contenter d'indiquer les 3 premiers.
Lorsqu'un ou plusieurs noms sont omis, on ajoute après le dernier et al. (et alii) (Norme AFNOR Z 44 005).
15 Le prénom en entier ou à défaut l'initiale du prénom.
16 On évitera les titres abrégés ; sinon, on se conformera aux abréviations normalisées. Voir Liste d’abréviationsde mots de titre, publiée par ISSN International, en 2003 ou en ligne.
17 Première et dernière pages précédées ou non de p. ; par exemple p. 12 : seulement la page 12 ; p. 112-115 : despages 112 à 115 ; 312 p : document de 312 pages.
ASSOCIATION DES PETITES CITES DE CARACTERE DE BRETAGNE. Carnetsde voyages de peintres russes dans les petites cités de caractère de Bretagne. Rennes :Éd. Ouest-France, 2006. 141 p.
7.1.3.3 Congrès
Ordre des éléments de la citation : INTITULE DU CONGRES (N° de la session ; Année de la session ; Lieu du congrès).
Titre du congrès.
Ville d'édition : Editeur, Année d'édition. pages.
En raison de la complexité des règles de citation des congrès, colloques et autres séminairesou réunions d’associations, les doctorants sont invités à se référer aux formes de descriptionqu’ils trouveront dans les catalogues collectifs (http://www.sudoc.abes.fr) ou à faire appelaux conseils de leur bibliothèque. Exemples :Congrès paraissant sous forme d'ouvrage CONGRES FRANCOPHONE DE NEUROGERIATRIE ET DE GERONTO-PSYCHIATRIE (9 ; 1990 ; Paris). Actualités en neurogériatrie. actes réunis par J.
BILLE. Marseille : Solal, 1991, 235 p.
LES REGIMES MATRIMONIAUX EN DROIT COMPARE ET EN DROITINTERNATIONAL, actes du colloque de Lausanne, 30 septembre 2005 / éd. parAndrea BONOMI et Marco STEINER. Paris : Droz, 2006, 319 p.
Congrès paraissant dans une revue CONGRES INTERNATIONAL DE MEDECINE DU FOOTBALL (1998 ; Paris),Science & sports, ISSN 0765-1597 ; vol. 14, no 5, 1999, p. 217-268 ANTIBIOTHERAPIE ORALE DES INFECTIONS RESPIRATOIRES ACQUISESEN VILLE, PLACE DU CEFUROXIME AXETIL : symposium (1991 :; Paris), Med.
Mal Infect
., 1991, 21, hors-série, p. 6-108 7.1.3.4 Thèses
Ordre des éléments de la citation : NOM PrénomTitre de la thèse. - Nombre de pagesThèse (ou type de thèse) : Discipline : Ville : Année ; n° Exemple :GOUDOT Benoit. L'Arthroscopie du poignet. Indications diagnostiques etthérapeutiques. A propos de 65 cas, 352 p. Thèse : Médecine : Nancy I : 1991.
Pour Paris, préciser le CHU /Thèse : Médecine : Paris 5, Cochin-Port Royal : 1990.
Pour les brevets, voir Norme AFNOR Z 44-005, § 7.12.
7.1.4 Présentation des références bibliographiques pour des documents
électroniques
Plusieurs types de documents électroniques peuvent être utilisés : ouvrages, articles depériodiques, prépublications, thèses, messages électroniques.
Les messages électroniques, personnels ou issus de listes et de forums de discussions doiventpouvoir être produits.
Il est essentiel pour signaler des documents électroniques de respecter la ponctuation, surtoutlorsque ces documents ont une adresse électronique (Internet ou e-mail), afin de toujourspouvoir s’y référer. La mention des numéros identifiants des documents électroniques,lorsqu’ils existent, est recommandée.
Pour davantage de précisions, on pourra se reporter à la norme ISO 690-2 (classementAFNOR 44-005-2 ) Information et documentation. Références bibliographiques. Partie 2 :Documents électroniques, documents complets ou parties de documents. (horsprépublications) Voici quelques exemples donnés à titre indicatif.
7.1.4.1 Articles de périodiques
Ordre des éléments de la citation : NOM18 Prénom19Titre de l'articleTitre du périodique [type de support]20Année, tome, n° du fascicule [date de mise à jour de la référence21]Pages22 18 Lorsqu'il y a plus de 3 noms, on peut se contenter d'indiquer les 3 premiers.
Lorsqu'un ou plusieurs noms sont omis, on ajoute après le dernier et al. (et alii) (Norme AFNOR Z 44-005).
S’il n’y a pas de nom d’auteur apparent, on commence par le titre.
19 Le prénom en entier ou à défaut l'initiale du prénom.
20 On évitera les titres abrégés ; sinon, on se conformera aux abréviations normalisées. Voir Liste d’abréviationsde mots de titre, publiée par ISSN International, en 2003 ou en ligne http://www.issn.org/fr/node/161.
Les titres d’ouvrages et de périodiques sont cités en italiques.
Le type de support doit être mentionné entre crochets après le titre. Ex. [en ligne], [cédérom] .
21 Les documents mis en ligne sont parfois modifiés. Si la date de la dernière modification n’est pas visible,indiquer entre crochets la date à laquelle on a consulté le document.
22 Première et dernière pages précédées ou non de p. ; par exemple p. 12 : seulement la page 12 ; p. 112-115 : despages 112 à 115 ; 312 p. : document de 312 pages.
Disponibilité et accès : adresse électronique du document Exemples :
CARRIERE Laurent. Hypertextes et hyperliens au regard du droit d’auteur : quelqueséléments de réflexion. Les Cahiers de propriété intellectuelle [en ligne]. Septembre1997 [réf. du 19 octobre 1998], p. 467-490. Disponible sur : http://www.robic.ca Cas d’un article tiré d’une base de données :
McNAMARA Paul. Messaging leadership debated. Network world [en ligne]. 31 août1998, vol. 15, n° 35, [réf. du 11 décembre 1998], p. 23-24. Disponible sur ProQuestDirect (Periodical Abstracts Research II).
Cas d’un article original :
Le titre du périodique est remplacé par le titre du site. L’adresse citée est celle del’article.
HOEMANN George H. Electronic style – elements of citation. Electronic style . thefinal frontier [en ligne]. 1995, [réf. du 28 février 1999]. Disponible sur :http://funnelweb.utcc.utk.edu~hoemann/elements.html 7.1.4.2 Prépublications (preprints)
Ordre des éléments de la citation :
NOM23 Prénom24TitreNom de la série (fac.)Numéro (fac.)AnnéePages25Disponibilité et accès : adresse électronique du document [date de consultation] Nom de la revue où elle doit paraître (fac.) Exemple :
DAVID Max. Fonctions spéciales et théorie des représentations [Ressourceélectronique]. Prépublication de l’Institut de mathématiques. N° 12. 2001. 20 pages.
Disponible sur : http://arXiv.org/abs/math/0102185 [consulté le 7 avril 2001].
23 Lorsqu'il y a plus de 3 noms, on peut se contenter d'indiquer les 3 premiers.
Lorsqu'un ou plusieurs noms sont omis, on ajoute après le dernier et al. (et alii) (Norme AFNOR Z 44-005).
S’il n’y a pas de nom d’auteur apparent, on commence par le titre.
24 Le prénom en entier ou à défaut l'initiale du prénom.
25 Première et dernière pages précédées ou non de p. ; par exemple p. 12 : seulement la page 12 ; p. 112-115 :des pages 112 à 115 ; 312 p. : document de 312 pages.
7.1.4.3 Ouvrages, bases de données, thèses :
Ordre des éléments de la citation :
NOM PrénomTitre de l'ouvrage [type de support]Lieu de publication, éditeur, date de publication [date de mise à jour].
Pages. Format de publicationDisponibilité et accès Exemples :
Ouvrage :
ALLAIS Alphonse. À se tordre [monographie en ligne]. Projet Gutenberg, 22-10-2004. [réf. du 1 septembre 2006]. Format ASCII. Disponible sur Thèse :
BONNEL Guillaume. Le principe juridique écrit et le droit de l'environnement[Ressource électronique] sous la direction de Michel Prieur. - Limoges : SCD del'Université de Limoges, 2005. Non paginé. [réf. du 1er septembre 2006]. Thèsedoctorat : Droit : Limoges : 2005 : 2005LIMO0501. Format html.
Disponible sur : http://www.unilim.fr/theses/2005/droit/2005limo0501/notice.htm Chapitre d’ouvrage :
CARROLL Lewis. Alice’s Adventures in Wonderland [en ligne]. Texinfo ed. 2.2.
Dortmund, Germany : WindSpiel, novembre 1994 [réf. du 30 mars 1995]. ChapterVII. A Mad Tea-Party.
Disponible sur : http://www.germany.eu.net/books/carroll/alice_10.html#SEC13.
Bases de données :
World Factbook 2006 [Ressource électronique]. [Washington, D.C.] : Central Intelligence Agency, 2006. [réf. du 1 septembre 2006]. France.
Disponible sur : http://www.cia.gov/cia/publications/factbook/index.html 7.1.4.4 Messages électroniques
Message issu d’un forum de discussion - ordre des éléments de la citation :
NOM, Prénom de l’auteur du messageTitre du messageNom du forum de discussion [type de support]Lieu de publication, éditeur du forum Date d’émission du messageDisponibilité et accès Exemple :BOYD Gerald E. Re : Hotmail. In NETTRAIN (Internet / BITNET Network Trainers)[en ligne]. Buffalo (N.Y.) : 9 février 1998.
Disponible sur : http://listserv.acsu.buffalo.edu/archives/nettrain.html Message personnel - ordre des éléments de la citation :
NOM, Prénom de l’auteur du messageTitre du message [type de support]Nom du destinataireDate d’émission du messageMention “ Communication personnelle ” Exemple :PRITCHARD Sarah. Your Request for Information about ISO Standards [courrierélectronique]. Destinataire : Margaret MORRISON. 18 février 1995. Communicationpersonnelle.
8 ANNEXE 2 : Modèle de présentation de page de titre UNIVERSITE PARIS V - RENE DESCARTES
ECOLE DOCTORALE
Doctorat
Champ disciplinaire
Thèse dirigée par …………………….

Source: http://shs-app.univ-rouen.fr/civiic/theses/guide_theses_2007.pdf

Arrêté 2001-2376

Arrêté n° 276 CM du 29 mars 1994 fixant les conditions particulières de travail applicables aux femmes et aux jeunes travailleurs ainsi que les travaux présentant des causes de dangers ou excédant leurs forces et qui sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans et aux femmes Le Président du Gouvernement de la Polynésie française Sur le rapport du Minist

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Baseline Values and Sotalol-Induced Changes of Ventricular Repolarization Duration, Heterogeneity, and Instability in Patients With a History of Drug-Induced Torsades de Pointes Jean-Philippe Couderc, Stefan Kaab, Martin Hinterseer, Scott McNitt, Xiaojuan Xia, Anthony Fossa, Britt M. Beckmann, Slava Polonsky and Wojciech Zareba 2009; 49; 6 originally published online Oct 28, 2008; Th

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